Le droit d'auteur des images sur Internet

Le droit d’auteur des images sur Internet en 2020


Vous ne le savez peut-être pas, mais une image trouvée sur Internet n’est pas libre de droit par défaut. Vous tombez sur une superbe photo du Machu Picchu sur Google Images par exemple. Vous vous dites peut-être qu’il suffit de l’enregistrer en 2 clics pour l’utiliser en page d’accueil sur votre blog de voyage, non ? Dans ce cas, laissez-moi vous parler du droit d’auteur des images sur Internet, ses nombreuses subtilités et comment le respecter.

Pour commencer, sachez que tout ce dont je vais parler se concentre davantage sur l’aspect professionnel des choses que l’aspect privé. Par exemple si vous publiez une photo sur votre mur Facebook, la plupart des droits évoqués ici s’appliquent peut-être, mais je ne vais pas couvrir directement ce genre de cas.

Ce que je vais couvrir sera : quels droits d’utilisation, reproduction, modification s’appliquent sur des images réalisées par vos soins ou trouvées sur Internet, dans le cadre d’une utilisation professionnelle.

À savoir : afficher une image sur votre site, votre blog, les réseaux sociaux de votre entreprise, une newsletter, de la publicité papier, etc.

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La notion de droit d’auteur

Il est important de comprendre qu’une image n’a pas besoin d’être explicitement couverte d’un copyright, d’un logo ou d’une adresse e-mail pour être propriétaire.

Une photo avec pleins de copyrights
Une photo par défaut n’est pas libre de droits, copyright ou non

Sauf mention contraire, toute image trouvée sur Internet appartient à son auteur et n’est pas utilisable ou modifiable sans son accord écrit.

À partir du moment où, votre appareil en main, vous appuyez pour prendre une photo, vous en devenez l’auteur et elle vous appartient. De la même manière, si vous ouvrez Illustrator et que vous montez une infographie avec vos petites mimines, une fois enregistrées, cette image est votre propriété.

Attention cependant, si votre infographie contient une image pêchée sur le net qui ne vous appartient pas et pour laquelle vous n’avez aucune autorisation, vous violerez donc le droit d’auteur.

Illustration violant le droit d'auteur
Si une de vos créations contient du contenu non libre de droits, vous violez le droit d’auteur

Réutiliser une image de cette manière ou la modifier sans autorisation ne fait pas du résultat votre propriété.

Pour les photos, ça se corse encore un peu avec le droit à l’image.

Le droit à l’image

Il existe beaucoup d’articles sur le sujet et cela concerne plus la photographie que l’utilisation sur le web, donc brièvement : lorsque vous prenez une photo, est-ce que le sujet photographié a explicitement donné son accord pour être photographié ?

Le sujet peut aussi bien être une personne, qu’un panneau publicitaire ou qu’un bâtiment. Évidemment si vous, mettez une photo d’une ville réalisée par vos soins, en fond de votre page d’accueil, vous avez peu de risque d’être embêté.

Sachez juste qu’une personne peut demander explicitement qu’une photo soit retirée voir détruite s’il considère que vous n’avez pas le droit de reproduire son image ou une représentation qui lui appartient. Prendre une photo d’une oeuvre d’art soumise aux droits d’auteur par exemple.

Modifier l’image d’une personne pour le représenter négativement est punissable par la loi

En plus de sa destruction, si une action en justice est intentée et qu’un juge considère que la photo est dommageable pour la personne physique ou morale, ça peut vous coûter cher. Cependant, à moins de chercher à causer délibérément du tort, vous ne devriez pas être ennuyé.

Au pire, on vous demandera de supprimer la photo.

Utiliser une image sur Internet

L’image vous appartient

Si vous avez réalisé l’image vous-même, vous en êtes donc l’auteur et tout va bien. Vous êtes libre de la modifier, d’en faire la reproduction, etc. sans autre. Tant, bien sûr, que vous respectez les deux notions évoquées plus haut.

L’image a été trouvée sur Internet et n’est pas explicitement libre de droits

Vous avez trouvé une jolie infographie sur un blog, une photo super classe sur Google Images et vous rêvez de l’utiliser ? Idéalement, contactez l’auteur pour lui demander son accord.

Google Images c’est bien beau, mais en règle générale, ce n’est pas libre de droits

En plus de son accord, ajoutez une mention du copyright sous la photo, un lien vers son site ou simplement son nom. N’hésitez pas à demander le type de mention que l’auteur souhaite voir apparaître. Il est également possible qu’il vous demande une rémunération en retour.

Cette pratique est particulièrement importante si vous prévoyez de reproduire cette image sur une publicité papier, une affiche, un flyer ou dans du contenu vidéo promotionnel (spot TV ou autre).

Par contre, pour illustrer un article de blog, ça vous paraîtra un peu excessif. Soyons clairs, il m’est arrivé d’ajouter des infographies sur mon blog, avec une référence dans la photo et un lien vers le site d’origine en légende, sans demander explicitement l’autorisation à son auteur.

Je pense que mon site Internet et son contenu sont sains, que la réutilisation de cette infographie la met en valeur, que sa qualité met en avant les compétences de son auteur et que le backlink généré à partir de mon site vers celui de son auteur est également un plus.

Le jeu des infographies est carrément une technique SEO pour faire connaître son site : une bonne infographie, partagée sur les blogs, les réseaux sociaux, etc. avec une mention de l’auteur, c’est de la pub gratuite.

Infographie Panda SEO pour illustrer mon propos
Découvrez l’infographie complète sur le site de Panda SEO – C’est de la pub gratuite non ?

Concernant une photo, je serais plus prudent, ce n’est parce qu’elle contient un copyright que son auteur sera heureux de la voir utiliser.

L’important dans cette réutilisation est de le faire de bonne foi. Le risque qu’on vous intente un procès pour droit d’auteur est assez faible si vous réutilisez une photo sur votre blog, mais si vous pensez que vous enrichissez votre contenu grâce à celui d’un tiers, la moindre des choses serait de l’en aviser et de lui offrir une certaine reconnaissance pour son travail.

L’image est libre de droit

Il existe plusieurs types de licences pour une image libre de droits. Sachez tout d’abord que tous les sites qui proposent des images gratuites (j’y reviendrai) le font généralement sous leur propre licence, avec leurs propres conditions, acceptées par l’auteur.

Creative Commons

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui permet à ses auteurs de libérer les droits d’une image dont ils sont propriétaires, avec 6 types de licences différentes et d’un statut de domaine public.

Voici les différentes licences Creative Commons :

CC-Zero - Creative Commons
CC-Zero
L’image est dans le domaine public et son auteur renonce à ses droits. Elle est utilisable et modifiable sans qu’aucune mention ne soit demandée.

CC-BY - Creative Commons
CC-BY
L’image peut être utilisée sans restriction (modification, diffusion, reproduction) mais l’auteur doit être mentionné.

CC-BY - Creative Commons CC-SA - Creative Commons
CC-BY-SA
L’image peut là aussi être modifiée, diffusée, reproduite, etc. avec une mention de l’auteur, mais l’oeuvre résultant de l’utilisation de cette image doit également être publiée sous la licence CC-BY-SA.

CC-BY - Creative Commons CC-ND - Creative Commons
CC-BY-ND
L’image ne peut être reproduite qu’à l’identique, sans modification et l’auteur doit être mentionné.

CC-BY - Creative Commons CC-NC - Creative Commons
CC-BY-NC
L’image peut-être reproduite et modifiée avec mention de l’auteur, mais pas dans un but commercial à moins d’une autorisation explicite.

CC-BY - Creative CommonsCC-NC - Creative Commons CC-SA - Creative Commons
CC-BY-NC-SA
L’image peut-être modifiée, diffusée, reproduite dans un but non commercial, en mentionnant l’auteur et en conservant, pour l’oeuvre en résultant, la même licence.

CC-BY - Creative Commons CC-NC - Creative Commons CC-ND - Creative Commons
CC-BY-NC-ND
L’image ne peut-être reproduite qu’à l’identique, sans modification, l’auteur doit être mentionnée et l’utilisation à des fins commerciales n’est pas autorisée.

Les banques d’images gratuites

Il existe pas mal de banques d’images gratuites qui vous permettront de trouver de jolies photos à utiliser sur votre site ou dans votre marketing. Vous trouverez une liste non exhaustive plus bas dans cet article.

155’000 photos gratuites de paysages sur Pixabay : c’est déjà pas mal

Si vous décidez de les utiliser, veillez à bien jeter un œil aux conditions d’utilisation ou à la FAQ qui vous donnera des précisions sur les licences d’utilisation.

Par exemple, la licence de Pixabay autorise l’utilisation à des fins commerciales à part si l’inverse est spécifié, la reproduction et la modification sans mention de l’auteur.

Cependant elle n’autorise pas :

  • La revente des images sur d’autres services de stock photo
  • La revente de reproduction à l’identique de l’image
  • La représentation de personnes reconnaissables de manière négative (on rejoint le droit à l’image)
  • L’utilisation de la représentation d’une marque identifiable dans le but de créer une confusion avec un produit ou service. Par exemple faire croire au consommateur que vous êtes affilié à une marque

Donc une licence somme toute assez peu restrictive et facile à respecter, pour peu qu’on n’ai pas d’intention malhonnête.

L’image provient d’une oeuvre (film, série, vidéo, jeux vidéo, etc.)

J’ai reçu cette question sur YouTube et je vous avoue que lors de ma création initiale de cet article, je n’avais même pas pensé à ce type d’utilisation.

Alors qu’en tant que passionné de cinéma, mes premières tentatives de sites web étaient tous consacrées à des réalisateurs, avec critique de films, captures du DVD à tout va, montages Photoshop de wallpapers de Fight Club, etc.

Qu’en est-il alors des droits d’image tirée d’oeuvre type film, série, vidéo, jeux-vidéo ?

Si vous souhaitez utiliser ce type d’image sur une publicité papier, une brochure, au sein d’une publication littéraire, etc. il sera impératif de contacter les ayants droit.

Par contre, pour une utilisation sur Internet de captures d’un film, jeux vidéo, d’un poster, d’une jaquette et même la publication d’extraits sur votre blog, tant que le but final n’est pas commercial, cette utilisation est autorisée.

Cependant, si utiliser une photo de ce type pour illustrer une critique ou pour parler directement de l’oeuvre n’est pas un problème, l’utiliser sans autres mentions afin d’illustrer un site web peut-être plus problématique.

Imaginons que vous ayez une copie 4K du film Tree Of Life de Terrence Malick, constitué de nombreux extraits de la terre et de paysages.

Vous décidez d’en faire une capture pour l’utiliser comme illustration de votre page d’accueil, afin de vendre vos services ou de promouvoir un blog.

Potentiellement, sans mention, ou en cas d’une utilisation à but commercial, même sur Internet afin d’enrichir le visuel de votre site, pourrait justifier le retrait de l’image par les ayant droit.

Aux États-Unis le fair use (c’est-à-dire « l’utilisation raisonnable ») permet d’utiliser des reproductions d’oeuvre à des fins d’analyse, de discussion, de critique, etc. En bref, d’information.

En France, l’article L22-5 du Code de la propriété intellectuelle peut-être comparé au fair use Américain dans ses restrictions.

Dans la plupart des états européens, le principe est le même, même si je n’ai pas trouvé l’article précis pour la Suisse, je suis tombé sur cet article qui indique que, comme souvent chez nous, on navigue un peu dans une zone grise.

Donc sur le principe, même si vous utilisez les images d’un film pour en dire le plus grand mal ou d’un jeu vidéo pour vous en moquer, cela fait partie de vos droits.

En résumé tant que l’utilisation est faite à des fins informatives et non commerciales, elle est autorisée.

Vous avez acheté le droit d’une image

Vous avez mandaté un prestataire

La première option qui pourrait vous pousser à acheter les droits de l’image est si vous avez engagé un prestataire (photographe, graphiste) pour réaliser une image.

Un prestataire (photographe, graphiste) sera clair sur le coût d’utilisation de son travail

En règle général, à moins que le contrat stipule le contraire, le travail réalisé appartient toujours à son auteur et vous pouvez convenir de droit de reproduction et de modification sur ces travaux.

Vous paierez un certain montant pour reproduire une photo sur un site Internet, un autre montant pour l’utilisation dans un flyer à grande échelle et un montant peut-être encore plus important pour spot TV.

Ces prix sont en général discutés et convenus avec l’auteur lors de l’achat de la prestation.

Vous avez contacté un prestataire pour demander les droits d’une image

Comme mentionné plus haut, vous avez trouvé une image sur Internet ou dans un magazine, vous souhaitez l’utiliser, vous contacter l’auteur et celui-ci vous demande un droit de reproduction ou de modification.

Images avec copyright sur Google Images
Il est possible de contacter l’auteur de l’image pour convenir d’une utilisation

Vous avez acheté l’image sur une banque d’image payante

Il existe de nombreuses banques d’images payantes sur Internet, proposant des millions d’images, photos, infographie, fichiers vectoriels, icônes, polices, vidéos, etc.

Ces banques de contenus vous permettent, moyennant rémunération, d’utiliser ces ressources dans vos projets commerciaux. Le coût des images peut varier en fonction de leur utilisation, de leurs dimensions, du nombre de copies autorisées.

Sélection de photos proposées sur des sites tel que iStockPhotos
Des sites comme iStockPhotos contiennent des millions de photos payantes de haute qualité

Il existe de nombreuses alternatives, j’en parlerai plus loin dans l’article avec un petit comparatif des prix. J’utilise personnellement Stock Photos Secrets qui est une des alternatives les moins onéreuses sur le marché avec plusieurs millions de photos, vidéos, vecteurs et polices.

Trouver des images sur Internet

Images libres de droits

Creative Commons
Pour trouver des photos publiées sous ce type de licence, vous pouvez utiliser le moteur de recherche fourni par le Creative Commons qui vous proposera des photos à partir de différents fournisseurs (Flickr, Behance, DeviantArt, différents musées, etc.) et que vous pourrez également filtrer par type de licence.

Wikicommons
Vous pouvez également rechercher la médiathèque libre offerte par le géant Wikipedia appelée Wikicommons. Chaque image publiée sur le site doit respecter un type de licence permettant la réutilisation, la reproduction, la modification, mais pouvant exiger la mention de l’auteur (BY) et la reproduction sous le même type de licence (SA). Vous y trouverez également de nombreux logos, armoiries, etc.

Google Images
Dernière option pour la recherche d’images libres, Google Images permet de filtrer les résultats par type de licence attribuée en choisissant Outils > Droit d’usage dans les options de recherche.

Filtrez les images par droit d'usage sur Google Image
Filtrez les images par droit d’usage sur Google Image

Banques d’images libres

Voici quelques-unes des banques d’images libres que j’utilise :

L’avantage c’est que vous trouverez beaucoup d’images illustratives, pour un article de blog ou un fond sur votre site. Le problème est que ces banques d’images sont assez limitées.

Du coup non seulement vous n’aurez pas un choix incroyable (mais c’est gratuit donc c’est déjà énorme), mais en plus il y a pas mal de chance que votre photo se retrouve sur pas mal d’autres sites, publicités, affiches, etc.

Banques d’images payantes

Comme mentionné plus haut, il existe un grand nombre de photos payantes sur Internet, je n’ai pas prévu de les comparer toutes. En règle générale elles offrent deux types de moyens d’achat :

  • L’achat direct, par fichier ou pack de fichier, en choisissant la dimension, le type d’utilisation, etc.
  • Un abonnement mensuel ou annuel vous permettant de télécharger une quantité donnée de fichiers dans des dimensions et un droit d’utilisation spécifique

Cette deuxième option s’accompagne en général d’un rabais à l’achat de photos supplémentaires à celles disponibles dans l’abonnement de base.

Bien sûr, chaque abonnement et chaque prestataire est différent, leur banque d’images également avec du contenu de plus ou moins bonne qualité et des quantités variables.

Je vous conseille, en plus de ce petit tableau comparatif, d’aller effectuer des recherches en fonction de ce dont vous pourriez avoir besoin. Tous les prestataires ne vous correspondront peut-être pas.

Recherchez des photos par rapport à vos besoins : ici, « food » sur StockPhotoSecrets

Pour cette comparaison je me suis concentré sur l’acquisition de fichiers spécifiquement pour le web et un peu pour l’illustration (en gros, mon secteur). Donc les tailles d’images n’ont pas besoin forcément d’être gigantesques et les droits d’utilisations se concentrent plus sur le web marketing que la reproduction papier.

Il existe de nombreuses versions, allant de 10 photos par mois à 750 par exemple. Pour l’exemple je vais prendre mes propres besoins : entre 100 et 200 images par année.

FournisseurPackMoisAnnéePar image
Shutterstock5 images
CHF 49.00
10 images
CHF 29.00
120 images
CHF 348.00
CHF 2.90
iStock6 images
CHF 60.00
10 images
CHF 80.00
120 images
CHF 960.00
CHF 8.00
StockPhoto110 credits
CHF 99.00
5 images
CHF 39.00
60 images
CHF 468.00
CHF 7.80
Adobe Stock5 crédits
CHF 43.00
10 images
CHF 33.00
120 images
CHF 396.00
CHF 3.30
123RF10 crédits
CHF 15.00
10 images
CHF 33.00
120 images
CHF 396.00
CHF 3.30
Stock Photos Secrets5 images
CHF 40.00
25 images
CHF 35.00
200 images
CHF 115.00
CHF 0.58

Ce petit comparatif permet d’évoquer que Stock Photos Secrets est largement en dessous en matière de coût annuel. Vous pouvez trouver des solutions moins onéreuses en prenant 750 images par année par exemple, où vous paierez à peine 20 centimes la photo.

Lors de ma première publication de cet article et de la création de ma vidéo, je mettais en avant cette option comme la meilleure de la liste, avec en plus un lien d’affiliation (toujours disponible sur YouTube).

Même si je pense que le coût reste très faible et que l’équipe de Stock Photos Secrets fait tout son possible pour proposer du super contenu… je ne le conseillerais plus aujourd’hui.

L’abonnement annuel 99 Club de Stock Photos Secrets est très intéressant financièrement, mais après plus d’un an d’utilisation, j’ai décidé de ne pas le renouveler, faute d’un contenu haut de gamme sur suffisamment de sujets.

Il y a de très bonnes choses sur leur site, mais quand on compare la même recherche entre Stock Photo Secrets et Adobe Stock, la différence de qualité est vraiment trop importante.

Du coup, habitué à l’écosystème Adobe, j’ai souscrit à un abonnement Adobe Stock, pour 10 images par mois, ce qui me suffit largement. Avec un véritable gain de qualité par rapport à mon ancien prestataire.

Petit disclaimer : les liens vers Adobe Stock, sont des liens d’affiliation, si vous contractez un abonnement depuis celui-ci, je toucherai une commission.

Conclusion

Si on cherche un peu et qu’on s’informe, rien de bien compliqué au final. Mais il est surtout important d’avoir la conscience tranquille dans l’utilisation qu’on fait d’une image et dans la reconnaissance donnée à son auteur.

Soyez aussi honnête et transparent que possible et vous ne devriez pas avoir de problème.



27 commentaires

27 Commentaires

  1. Suki

    Bonjour,

    Merci tout d’abord pour ta vidéo, tu as abordé tout ce qu’il fallait. Par contre j’ai toujours une question. Alors, par exemple je trouve une photo sur une banque d’image payante et que cette meme image, je la trouve ailleurs gratuite ( bon, sur un site X, pas une banque d’images). Qu’est ce que je peux risquer? Qu’est ce qui prouvrait que je l’ai acheté ou pas?

    Merci

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Suki,

      Merci pour ton retour, content d’avoir pu t’aider ! Alors comme je le dis dans l’article, prendre une photo, quelle qu’elle soit, sur un site n’est pas forcément autorisé tel quel, à moins de l’acheter dans une banque d’image, de s’arranger avec son auteur ou de le créditer clairement.
      Pour les risques exacts, honnêtement je ne les connais pas et ils varient d’un pays à l’autre à mon avis. Mais si on te demande d’où provient une photo spécifique, tu dois pouvoir donner sa provenance et idéalement une preuve d’achat si elle est payante. Mais de manière générale, ça tient plus de la conscience de chacun : utiliser le travail d’un autre gratuitement n’est pas forcément très déontologique !

      Après j’ai moi-même commis ce genre d’impair sur d’anciens sites, voire même sur des publicités papier, par ignorance, sans avoir eu de gros soucis. Mais je connais des agences gérant des mandats pour de gros clients qui ont dû payer des sommes importantes à cause de droits d’auteurs (photos, polices, même propriété intellectuelle). Autant ne pas risquer le coup.

      J’espère avoir un peu éclairci ta lanterne !

      Réponse
  2. Katerine

    Bonjour, j’ai une question par rapport aux images tirées de Google Earth? Doit-on faire des autorisations aux villes ou monuments apparaissant sur les images choisies? Merci de votre réponse

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Katerine,

      Si vous parlez de proposer, sur Google Earth, des photos de villes et monuments, vous ne devriez avoir aucun soucis. L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) dit ceci à ce sujet :

      « Les œuvres architecturales sont protégées par le droit d’auteur dans une certaine mesure mais, dans la plupart des pays, vous pouvez photographier un bâtiment s’il est situé dans un lieu public ou s’il est visible depuis un lieu public. Vous pouvez aussi publier et diffuser la photo sans autorisation. »

      Même chose dans la loi sur le droit d’auteur suisse qui dit :

      « Il est licite de reproduire des œuvres se trouvant à demeure sur une voie ou une place accessible au public; les reproductions peuvent être proposées au public, aliénées, diffusées ou, de quelque autre manière, mises en circulation. »

      Même un monument a un droit à l’image, mais dans 99.9% des cas vous n’aurez aucun problème. Sur le principe s’il est considéré que la réputation d’un monument est sérieusement entachée par une photo, il serait possible d’être embêté, mais je n’ai même pas d’exemple en tête.

      Par contre si vous souhaitez utiliser des images de Google Earth, c’est un peu plus compliqué. Mais selon leurs conditions d’utilisation, tant que vous indiquer la paternité de ces images sur votre site clairement, vous ne devriez pas être embêté.

      J’espère que ces informations pourront vous aider et que j’ai bien compris la question !

      Réponse
  3. Alexandre

    Hello,
    Tout d’abord je te remercie pour cet article.
    Je suis developpeur web. J ai un petit forfait qui me perme de telecharger des images avec une licence standard. Je me sert de ces images pour mes cliens ( crea web et SEO.
    Un de mes client a recu une mise en demeure lui expliquant qu im nas pas le droit d’utiliser l image var il ne detint pas personellement la licence. Hors c est moi qui lui ai fournit. Mais ma licence est une licence standard shutterstock qui me permet d’utiliser les images a ma guise en revancher ily a un point dans les cgv qui est assez ambigu: c est l asper licence standard personelle. A ton avis mon client dois t’il regler la somme demandée? Peut t’il seretourner contre moi?

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Alexandre,

      Merci pour le commentaire ! Alors là, question qui m’apparaît assez complexe au premier abord, du coup j’ai effectué un peu de recherche et je suis notamment tombé sur cet article.

      Si tu utilises une photo pour créer un design pour toi ou un de tes clients, tu as acheté le droit d’utilisation commercial et ensuite, la photo a été utilisée ou sein d’un travail que tu as réalisé et revendu. Sur le principe, il n’y a aucun problème. Là où tu pourrais avoir des problèmes, c’est si tu achetais une image et transmettais l’original au client pour qu’il puisse l’utiliser comme bon lui semble, comme il ne dispose pas de la licence il n’a pas le droit d’utiliser la photo originale.

      Cependant, tout dépend des licences d’utilisation offertes par les prestataires. Le mieux serait peut-être de contacter Shutterstock pour t’assurer que tu es dans ton droit. S’ils te confirment que l’utilisation que tu en as faite respecte la licence, il n’y a aucune raison que la mise en demeure persiste.

      Désolé d’avoir mis un peu de temps à te répondre, mais je n’avais pas de solution toute faite alors j’ai préféré faire quelques recherches afin d’éviter de te dire n’importe quoi !

      J’espère que tu pourras aider ton client à se sortir de cette situation délicate en tout cas. N’hésite pas à revenir donner un retour en commentaire ici, ça pourra aider d’autres personnes dans un cas similaire.

      Réponse
  4. Bryan

    Hello,

    Merci pour l’article très complet, j’ai une question par rapport à mon métier.
    Je suis designer et il m’arrive de créer des concepts (fake la plupart du temps à but non commercial posté sur dribbble ou behance) et d’utiliser des images pour illustrer mon concept. Par exemple je vais redesigner le site de Marvel, en utilisant certaines photos de leur site actuel ou encore je vais designer une plateforme de musique et utiliser les couvertures de disques de certains artistes ou des screenshots de leurs clips trouvés sur youtube. Est ce que c’est ok dans la mesure où ce sont des concepts réalisés pour le fun et à but non commercial ?
    Merci d’avance !

    Réponse
    • Thierry

      Hello Bryan,

      Dans le cas d’une utilisation non commerciale, tu ne devrais pas avoir de problème. En fait il y a beaucoup de zones grises et même certains points qui ne sont pas très légaux, ne sont pas poursuivis, car ça ne porte pas atteinte à une marque ou entreprise.

      Par exemple, j’ai lu que le fan art mis en ligne publiquement sur un site web, ne serait pas légal selon le droit Français. J’ai trouvé ça dans cet article très intéressant sur le sujet. Alors qu’il est très, très largement accepté et toléré de manière générale.

      Il faut savoir raison garder, mon article a surtout pour but de donner les bonnes pratiques, principalement dans le cadre d’une utilisation commerciale (publicité papier ou web, site Internet, spot publicitaire, etc.) qui pourraient légitimement causer des problèmes juridiques importants.

      Donc, ne te fais pas de soucis pour ce type de travaux, tu n’es pas le premier ni le dernier à le faire, et tant que tu réinterprètes une marque, un site, etc. pour le fun et sans but commercial, tu es tranquille. 😉

      Réponse
  5. Magalie

    Bonjour et merci pour cet article éclaircissant maintes zones d’ombres ! N’ayant toutefois pas réellement trouvé réponse pour ma part, j’ose venir requérir votre avis…

    Un mangaka que j’apprécie publie régulièrement sur son compte twitter des dessins de ses divers mangas. Des esquisses, des « graffitis » qui pour la plupart ne seront jamais commercialisés, ou beaucoup plus tardivement au sein d’artbooks (ce n’est pas le cas pour de nombreuses esquisses). Comme pour énormément de mangaka, ces œuvres sont détournées par les fans qui s’amusent à remplacer des détails, modifier des couleurs afin d’incorporer leur touche aux dessins, changer de personnage pour un autre (dans le cas de dessins montrant deux personnages ensembles)… Et là vient ma question.

    Récemment, je suis tombée sur l’une de ces images modifiées, et ai eu un énorme coup de cœur. Sachant que cette image ne sera jamais commercialisée, puisque d’un côté il s’agit d’une esquisse et qu’un fan l’a remaniée, je me demandais s’il me serait possible de faire réaliser un poster chez un imprimeur. Le poster ne serait bien sûr pas proposé à la vente, il serait juste accroché dans mon logis.

    Après coup de fil à l’imprimeur, celui-ci n’est évidemment pas très chaud sans accord écrit du créateur, ou alors il faudrait que je signe un papier selon lequel je prends mes responsabilités. J’ai de ce fait tenté de joindre le mangaka sur son twitter, mais sa messagerie est bien entendue inaccessible afin d’éviter les harcèlements de fans. Et mon commentaire sur un de ses dessins reste sans réponse depuis plusieurs semaines… Ainsi, que faire ? Attendre ? Faire réaliser mon poster, ou abandonner clairement l’idée ?

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Magalie,

      Ah c’est une excellente question, je pense que jusqu’ici vous avez fait tout le nécessaire pour être au plus juste légalement. Mais vous arrivez à une impasse et honnêtement, je n’ai pas de réponse toute faite à vous donner.

      On parle d’un usage privé de l’image et effectivement, il faudrait que vous trouviez un moyen de contacter le mangaka pour être parfaitement en règle. Légalement, vous n’avez pratiquement aucune chance d’être embêté si vous imprimez ce poster. Il faudrait éventuellement qu’un fan ou le mangaka lui-même tombe dessus et décide de vous poursuivre. Mais même là ça me semble difficile à croire.

      Mais j’imagine pour vous que le dilemme n’est pas tant légal que moral et je comprends bien votre situation. Vous pourriez faire imprimer le poster en signant que vous en prenez la responsabilité tout en poursuivant vos recherches pour contacter l’auteur. Le pire qui puisse arriver, même si ce n’est pas très drôle, c’est que le mangaka refuse et que vous deviez détruire le poster.

      J’espère que mon retour pourra vous aider dans votre décision !

      Bon courage à vous en tout cas.

      Réponse
      • Magalie

        Bonjour et maints remerciements pour votre réponse !
        Je pense en effet que mon dilemme est plus moral qu’autre chose… de conséquence, je ne sais pas du tout comment faire. Autant cet acte me semble sans réels risques, comme vous l’avez souligné, autant être dans l’illégalité me dérange.
        Même si, dans un sens, rien que créer un fan art ou se cosplayer est déjà illégal.
        Adonc, je verrai… ça m’embêterait aussi de demander ce service à l’imprimeur, au risque de lui apporter des ennuis, même si le pourcentage de risques est quasi nul.
        Encore merci et bonne continuation ! =)

  6. Reichelt

    Bonjour, j’ai une petite question. J’ai trouvé sur internet une photo de ma maison et de ma voiture, photographiées par une association et mises en publique sur leur page Facebook. Est ce qu’ils ont le droit de publier ces photos de ma propriété ? Bien sûr mon adresse ni mon nom sont mentionnés. Merci

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour,

      Votre maison et votre voiture ne sont pas protégées implicitement, mais libre à vous de les contacter pour demander à ce qu’ils retirent la photo si vous avez des raisons suffisantes.
      Comme je l’ai dit dans l’article, si vous êtes représentés de manière négative ou si cela porte atteinte à votre vie privée, vous pouvez demander le retrait et éventuellement entreprendre des démarches.

      Mais dans tous les cas il vous faut de bonnes raisons !

      Réponse
  7. Camille

    Bonjour Thierry,

    Merci beaucoup pour cet article très circonstancié!
    Je me permets cependant une question additionnelle: peut-on librement utiliser des images de personnes publiques (politiciens, stars de cinéma, activistes de renom, sportifs de haut niveau, chanteurs de tubes, PDG de sociétés cotées, écrivains de best sellers, stylistes reconnus et top-models…)?
    En effet, je souhaiterais créér une page Facebook (type blog) et publier des photos de célébrités. Ce blog n’aura aucun caractère commercial.
    Je vous remercie pour votre aide!

    Réponse
    • Deriv85

      Bonjour et merci pour toutes ces precisions.Je compte moi même bientôt ouvrir une chaine youtube gaming et j’aurai besoin d’images de jeux pour pouvoir faire mes miniatures.Ai je le droit d’utiliser ces images?Si un jour ma chaine me remunère aurai je tjrs le droit d’utiliser ces mêmes images?Et enfin,as t’on le droit d’utiliser des fonds d’ecrans de films,de jeux video,ou d’animés dans le privé pour les mettre sur mon ordinateurs ou sur ma Playstation 4?Je me pose bcp de questions depuis que je m’interesse aux droits d’auteurs donc merci d’avance pour votre reponse.

      Réponse
      • Thierry

        Bonjour Camille et Deriv85,

        Dans les deux cas, ça s’assimile au faire use, l’utilisation d’image de films, jeux, de photos de célébrités, etc. Tous les blogs d’actualités ou vidéos de gaming ou cinéma utilisent des captures ou photos de célébrités, vous n’aurez aucun problème de droit à ce sujet !
        Au sujet de l’utilisation privée, vous pouvez y aller sans autre.

        À nouveau on parle d’utilisation non commerciale. Au sujet des vidéos, il est possible qu’une entreprise demande le retrait d’une vidéo si son contenu est contraire aux droits d’auteur, mais c’est toujours discutable et ce n’est pas très fréquent.

        J’espère avoir pu vous aider !

  8. Gabriel G

    Bonjour,

    Merci beaucoup pour ces informations très complètes !

    Une question additionnelle : qui sont les acteurs qui envoient des mises en demeure des entreprises qui n’ont pas la licence adéquate pour utiliser une image ?
    Ce sont des cabinets d’avocats spécialisés ou généralistes sur demande du client, ou des systèmes de détection automatisée de contenu utilisé sans permission qui proposent leurs services par ex. aux banques d’images ?

    Merci d’avance !

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Gabriel,

      Un tel type de demande émane d’une entreprise qui contactera un spécialiste faire la mise en demeure.
      Il n’existe pas de système de détection automatique tout simplement parce qu’il faudrait que le système sache si vous disposez de la licence ou non pour pouvoir détecter une utilisation frauduleuse.

      Il peut vous être demandé si vous disposez de la licence d’une photo et vous devrez prouver que c’est le cas, mais aucun bot ne peut passer sur votre site, trouver une photo de la banque XY, analyser si vous disposez d’un compte sur ce service et vérifier que vous disposez d’une licence ou non !

      J’espère que c’est clair pour vous, merci du commentaire.

      Réponse
  9. Nicolas

    Bonjour Thierry,

    Super article, merci beaucoup !

    Je tiens quand même à poser quelques questions dans le cas où j’aurais mal compris. Je souhaite monter un magazine spécialisé sur le cinéma. Mon but n’est pas de proposer qu’un catalogue d’images, mais de me servir d’images pour illustrer des passages d’une biographie d’un réalisateur, ou bien pour donner des exemples lors de la production d’un film ou d’une analyse plan par plan (le texte est tout de même plus important que l’image, mais il est très difficile de vendre sans image). Et donc je souhaite également vendre ce magazine (ou un livre éventuellement). J’ai beau lire les explications sur le site Legifrance en ce qui concerne le « fair use », c’est encore un peu flou. J’ai l’impression que je peux, mais en même temps que je ne peux pas, ce n’est pas très clair. Donc je demande concrètement :

    Est-ce que je peux me servir d’images trouvées sur internet, ainsi que des screenshots de films et des images préparatoires pour vendre un magazine sans pour autant demander les droits ? Est-ce que j’ai des limites si c’est possible, à partir du moment où je n’abuse pas sur leur quantité et ne dit du mal des films ?

    Merci d’avance. 🙂

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Nicolas,

      Alors là vous m’en posez une bonne ! Autant je me suis documenté sur l’utilisation des images dans le cadre du web, qui est remplie de zones grise, autant pour un magazine papier c’est une autre affaire.
      Depuis que ce type de magazines existent ils ont généralement à disposition quantités de photos promo dans le cadre d’actualités (souvent mis à dispo par les studios, producteurs, distributeurs, etc.) et ayant déjà lu pas mal de magazine spécialisé avec analyses de scène et autre, il me semble difficile d’imaginer qu’il faille demander explicitement le droit à l’image d’un film pour pouvoir l’exploiter dans un magazine.

      Déjà à qui faut-il s’adresser ? Ensuite, à quel niveau est-ce que cela tien du fair use ? Pour le web, on est à 100% dans le fair use par rapport à ce que vous mentionnez (et à ma connaissance la quantité d’images utilisées et ce que vous dites du film ne changent rien au droit d’utilisation des images).

      Le mieux serait peut-être d’essayer de contacter les auteurs d’un magazine papier ? Idéalement de petite envergure, par e-mail ou Facebook, sur territoire Français, pour vous assurer de la bonne marche à suivre ?

      Il y a beaucoup de questions de ce type qui alimentent cet article et ce n’est vraiment pas toujours facile d’y répondre, parce qu’entre les différents pays, les différents supports et les spécificités des demandes, il y a malheureusement 100 manières de bien faire et 100 de faire n’importe quoi.

      J’espère quand même que mon retour vous aidera un peu !

      Et surtout bon courage pour votre projet magazine, n’hésitez pas à revenir faire un peu de pub ici si ce projet ce concrétise, je serai ravi d’y jeter un oeil.

      Réponse
  10. Antoine

    Bonjour,

    Je me permets de vous contacter car dans le cadre d’un projet professionnel je souhaite faire de la pub sur les réseaux sociaux pour les produits vendus par des commerçants (ex : chaussures converse vendu par une boutique de chaussures). Cependant je m’interroge sur mes droits en matière de reutilisation de l’image des produits. Je voudrais pour voir afficher sur mon site et dans mes pub une image du produit, puis je par exemple reprendre une photo de la marque converse sur google sachant que je precise bien son origine (Ex : chaussure de tel modèle de la marque converse). Je ne revends rien je ne fais que precisé que c’est vendu par la boutique de chaussure. Pouvez vous m’aider ? merci à vous. Antoine

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Antoine,

      Merci du commentaire, j’ai l’impression que sur cet article beaucoup de gens cherchent midi à quatorze heures 😉

      Le droit d’auteur est important, mais il faut aussi comprendre dans quel but vous utilisez les images. Ici vous faites la promotion de produits d’une marque, dans le but de les vendre. Donc la marque va en profiter non ? Et vous n’êtes même pas revendeur direct, donc la marque ne peut pas s’indigner que vous ne fassiez pas partie de ses revendeurs officiels, enfin, dans tous les cas tant que vous leur faites de la pub, je ne pense pas qu’il y ait un problème de leur côté.

      Le droit d’auteur des images n’est pas une mince affaire et je pourrais encore couvrir 50 cas de figure supplémentaires dans cet article, le mieux dans votre cas à mon avis, c’est d’essayer d’imaginer dans quelles circonstances vous pourriez être embêté par la marque. Franchement je n’en vois pas.

      Bonne chance pour ce projet dans tous les cas !

      Réponse
  11. CHRIS

    HELLO, MERCI pour toutes les infos enrichissantes.Si je trouve un pied de lampe sur le web, et que je souhaite l’utiliser pour en faire un pied pour mon gâteau par montage informatique, dois je demander l’autorisation à la personne qui commercialise ce pied de lampe,ou à celui qui l’à fabriqué? CORDIALEMENT

    Réponse
    • Thierry

      Hello Chris,
      Ah dans ce cas vous devez demander l’accord du vendeur, du fabricant et de tous les sous-traitants.
      N’oubliez pas non plus d’informer les différentes marques de farine, crème, sucre, etc. que vous utiliserez pour le gâteau, s’il est raté, ils pourraient se retourner contre vous ! 😛

      Réponse
  12. Gerard

    Bonjour et encore merci pour toutes ces infos.
    Nous avons acheté un voilier en début d’année, nous sommes intermittents du spectacle et nous voulions créer une activité de croisières. Nous n’avons pas monté de société car à cause du confinement , nous étions presque certains de na pas avoir de clients. Par contre nous avons fait un site internet, nous l’avons realisé à plusieurs. Aujourd’hui Nous avons reçu un courrier d’avocat qui nous réclame 1500 euros pour l’utilisation sans droit d’une photo d’un photographe qui est abonné à une société qui recherche les photos utilisées de manière abusive. ( je précise que je ne savais pas.. j’ai utilisé l’image d’un blog…)
    Je lui ai téléphoné pour m’excuser, il était charmant mais me dit ne rien pouvoir faire maintenant que la procédure est lancée.( j’ai de suite retiré la photo ) Il me dit de faire une offre aux avocats. C’est un grand cabinet parisien. La photo était la photo d’une crique en Corse. Nous n’avons pas beaucoup travaillé depuis le Corona et sans faire pleurer dans les chaumières: cette peine me semble disproportionnée.
    Ai je un quelconque Moyen d’adoucir mon erreur ??
    Très cordialement. Merci pour votre aide.( nous avons mis tout le site en maintenance car j’ai peur qu’il y en ait d’autres)

    Réponse
    • Thierry

      Bonjour Gérard,

      Au sujet de votre problème, j’aimerais donner une précision importante : je suis développeur web et web designer, pas avocat, cet article traite de bonnes pratiques pour le droit d’utilisation des images et, dans votre cas, vous avez effectivement enfreint la loi en utilisant une photo dont vous ne disposiez pas des droits et sans autorisations.

      Au delà de contacter l’auteur pour s’en excuser, je n’ai malheureusement pas de solution à vous proposer, ne connaissant pas du tout les ramifications légales que cela implique par la suite. Tout ce que je vois, c’est de négocier avec les avocats en mentionnant votre contact et vos excuses à l’auteur de la photo.

      Mais vraiment, je n’ai aucune expertise sur ce sujet malheureusement, je vous conseille plutôt de faire appel à une aide juridique ou à quelqu’un de spécialisé dans ce type de procédures.

      Désolé de ne pouvoir plus vous aider et bon courage à vous dans cette situation difficile.

      Réponse
  13. Reda

    Bonjour

    Merci pour ces informations, j’aurais une question je travail actuellement sur un magazine papier destiné à la vente où je souhaite inclure des photos celle-ci proviennent majoritairement de Google Image néanmoins il n’y a pas le filtre avec « utilisation commercial »
    De plus quand je contacte certains des auteurs ceux-ci ne répondent pas,que dois-je faire ? les utiliser en créditant les auteurs sur la magazine papier ? Afin de m’éviter des problèmes legaux.

    Réponse

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